Échange réglementaire
Échange réglementaire Dir IPS
Un temps d’analyse dédié aux établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Dir IPS met à disposition des établissements un échange réglementaire structuré permettant de clarifier l’application d’un texte ou d’une instruction budgétaire à leur situation spécifique.
Cet échange s’inscrit dans une démarche de sécurisation et d’anticipation des obligations réglementaires, ainsi que d’identification des modalités organisationnelles permettant d’en fiabiliser la production.
Cet échange permet notamment
- De clarifier l’application d’un texte législatif ou réglementaire
- D’identifier les obligations spécifiques liées à votre statut juridique
- De sécuriser une échéance budgétaire (EPRD, ERRD/RRD, BPCA…)
- D’anticiper les impacts d’une évolution réglementaire récente
- D’identifier les leviers permettant de fiabiliser et automatiser la production des cadres réglementaires
À l’issue de l’analyse, il pourra être présenté, à titre illustratif, les dispositifs existants permettant de renforcer la sécurisation et l’automatisation des transmissions réglementaires.
Cet échange s’adresse
- Aux établissements sanitaires
- Aux ESSMS
- Aux associations gestionnaires
- Aux groupes multi-établissements